Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Edition de la Reyne de Coupe
Colleuil Georges

Numéro de dépôt :
96624114
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque Edition de la Reyne de Coupe

Déposée le 30 avril 1996 par Colleuil Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Edition de la Reyne de Coupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est Colleuil Georges, domicilié(e) Villa Lagnos, Parc du Cheiron, 06140 COURSEGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Colleuil Georges - France.

La marque Edition de la Reyne de Coupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edition de la Reyne de Coupe est expirée depuis le 30 avril 2006.

Colleuil Georges a également déposé les autres marques suivantes : CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE , " EXPERIENCES " La revue de la SPIRITUALITÉ AU QUOTIDIEN , LIQUEUR DE SEL , PERCEVAL , QUARTZ-ROSE , SERUM BLEU , TAROCIEL , TAROT DE MARRAKECH Le TAROT DES TERRES ROUGES , RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE


Colleuil Georges - Villa Lagnos, Parc du Cheiron, 06140 COURSEGOULES - France


Colleuil Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Papiers, carton Articles pour reliures. Photographies. Papeteries. Matériels pour les artistes. Pinceaux. Matériel d'instruction et d'enseignement. Cartes à jouer. Clichés. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.